Solution de vote pour un conseil d’administration

Le Conseil d’Administration est un groupe de personnes morales ou physiques, les administrateurs, chargé d’administrer une organisation, que ce soit une entreprise, une association, un établissement public, une mutuelle, un FCPE (Fonds Commun de Placement d’Entreprise), un ordre professionnel (on l’appelle alors Conseil de l’Ordre), etc.

Le Conseil d’Administration d’une société anonyme est ainsi constitué de plusieurs membres, qui sont appelés « Administrateurs » dont certains sont nommés par l’Assemblée Générale des actionnaires, et d’autres, notamment dans les grandes entreprises, directement par les salariés, on parle alors « d’administrateurs représentant les salariés ».


Organisez votre vote de conseil d’adminstration

Election-Europe organise régulièrement pour le compte de ses clients les élections des administrateurs représentant les salariés, les élections des administrateurs de Fonds Commun de Placement, les élections des membres de Conseil Ordinaux, les élections des administrateurs d’associations, de mutuelles, etc. Autant d’élections pour lesquelles la technologie Election Central® permet de sécuriser et d’optimiser le processus électoral notamment grâce au vote par internet.

Il est à noter que les élections des administrateurs de Fonds Commun de Placement doit s’effectuer « au poids », ce qui donnera au bulletin du votant une valeur différente selon le nombre de parts détenues dans le Fonds Commun. Mais le processus de dématérialisation ne s’adresse pas qu’aux élections des administrateurs, il concerne aussi la tenue même du Conseil d’Administration. Ainsi au sein des Conseils d’Administration de grands groupes cotés, d’associations à but non lucratif ou même de PME, le nombre de Conseils d’Administration dématérialisés s’allonge de jour en jour.

Le Conseil d’Administration virtuel est alors tenu via un portail internet accessible depuis un navigateur Web qui permet de tenir toute la gestion du Conseil en offrant un système de partage électronique de documents : l’agenda de la réunion ainsi que l’ordre du jour sont diffusés sur le portail avec les documents numériques joints et la réunion peut se tenir par visioconférence via internet. Dans ce contexte, Election-Europe offre son outil de vote électronique par internet qui permet au secrétaire du Conseil d’Administration de faire voter les décisions prises par les administrateurs.


Vote électronique ou vote papier ?

La tenue des élections des administrateurs représente un moment important de la vie d’une organisation et leur déroulement doit être irréprochable. Du contrôle des statuts et du règlement intérieur permettant le vote électronique, à l’organisation du vote à distance, jusqu’à l’édition du procès-verbal, Election-Europe vous conseille avec sa solution « clef en main » Election Central® en conformité avec vos statuts et votre règlement intérieur.

Que ce soit en vote par internet ou en vote « papier », Election-Europe vous accompagne tout au long de votre projet et met à votre disposition sa plateforme Election Central ® pour vous permettre de satisfaire tous vos besoins.


Notre savoir-faire

Le système de vote qui vous convient le mieux

  • Avec Election-Central ®, 3 offres de base : 100% internet, 100% papier, ou hybride
  • Parfaitement adapté à toute taille de scrutin, que ce soit pour plusieurs millions de sociétaires ou pour quelques centaines de membres
  • 100% conforme aux exigences du droit électoral, du code du commerce, de la CNIL et de l’ANSSI
  • Mise en œuvre des votes sans limite de complexité: nombre de votants, gestion des procurations, nombre de résolutions…
  • Possibilité de mettre en place un vote par internet si le Conseil d’Administration se tient en visioconférence
  • Portail d’administration donnant accès à des rapports mis à jour en temps réel : participation, listes d’émargement…
  • Accès aux listes d’émargement exactes et traçables en temps réel
  • Résultats rapides, fiables, exacts
  • Nombreuses options possibles : gestion des parrainages, vote « au poids », portail d’enrôlement des candidats …

Election-Europe, votre tiers de confiance électoral

  • Election-Europe est l’inventeur du vote par internet sécurisé en France et propose sa solution de vote depuis 16 ans en France
  • Système validé par des experts judiciaires agréés par la cour de cassation, garantie du plus haut niveau de qualification et d’indépendance, ainsi que par des experts en sécurité informatique indépendants qualifiés par l’ANSSI
  • Election-Europe publie ses comptes en toute transparence depuis sa création, c’est une société indépendante et éco responsable

Simplicité et facilité d’organisation

  • Accompagnement technique et juridique en amont afin de définir la solution la plus adaptée en concertation avec tous les intervenants
  • Election-Europe vous accompagne dans la mise en place du cahier des charges et la rédaction du règlement intérieur
  • Mise à disposition d’un Kit Election complet
  • Chef de projet dédié pendant tout le processus électoral
  • Mise à disposition de statistiques et accompagnement jusqu’à la signature des procès-verbaux  et des listes d’émargement

Plein succès du scrutin

  • Système de vote Election-Central® réputé infaillible et inviolé
  • Accessibilité 24/24 7/7
  • Présence d’Election-Europe pour les tests/formation concernant le système de vote, et au dépouillement
  • Centre de traitement informatique opéré en propre par Election-Europe, sans sous-traitance ni usage du Cloud
  • Logiciel et plateforme informatique audités au moins annuellement par des experts judiciaires agréés par la cour de cassation
  • Sortie immédiate des listes d’émargement, des résultats, des procès-verbaux et des statistiques
  • Destruction des données de votre scrutin à l’expiration des délais de recours
  • Accompagnement juridique tout au long du scrutin