NOTRE EXPERIENCE

NOTRE SAVOIR-FAIRE : UNE MAÎTRISE TECHNIQUE ET JURIDIQUE

Les élections sont un moment important de la vie des organisations, et leur déroulement doit être irréprochable.

Du vote au dépouillement, de l’enveloppe papier au bulletin numérique, de l’isoloir au Datacenter sécurisé, Election-Europe fournit toutes les clés d’un processus démocratique maîtrisé.

Quels que soient la taille et le type de l’organisation, le nombre et la répartition géographique des électeurs, le format et la durée du scrutin, nos clients bénéficient de notre savoir-faire : experts juridiques, chefs de mission dédiés, informaticiens garants de la sécurité, spécialistes du dépouillement papier automatisé avec scanners, spécialistes de l’éditique et des mises sous pli complexes.

L’INVENTEUR DU VOTE PAR INTERNET

  • 1999 : Création de la société Election.com
  • 2001 : Première élection CE/DP par Internet en France pour les salariés des Cités du Secours Catholique
  • 2001 : Introduction du vote électronique selon le vade-mecum de l’ANSA (Association Nationale des Sociétés par Actions) rédigé avec l’assistance technique d’Election-Europe pour le vote des Assemblées Générales relevant du Code du Commerce dans le cadre de la loi sur les Nouvelles Régulations Economiques
  • 2001 : Etude technique réalisée pour l’Etat de Genève visant à introduire le vote par internet aux élections politiques
  • 2001 : Etude technique réalisée pour l’Estonie visant à introduire le vote par internet aux élections politiques
  • 2002 : Sous la tutelle du Ministère de la Justice, première élection par Internet des membres du Conseil National des Barreaux de France
  • 2002 : Organisation des élections municipales par internet en Grande-Bretagne pour 5 millions d’électeurs pour le compte de l’ODPM (Office of the Deputy Prime Minister)
  • 2002 : Création de l’UMP, élection du Président Alain Juppé par internet
  • 2003 : Pour le compte du Ministère des Affaires Etrangères, première élection politique par Internet pour l’élection des représentants des Français de l’Etranger
  • 2003 : L’équipe d’Election.com devient Election-Europe
  • 2004 : Introduction du vote électronique dans le Code du Travail via l’article 54 la Loi « Fontaine » suite aux premières expériences de vote internet d’Election-Europe pour les élections relevant du Code du Travail
  • 2004 : Election-Europe est récompensée par le prestigieux prix du 5ème Forum Mondial de la E-Démocratie
  • 2005 : Sous la tutelle du Ministère de la Santé, les 62.000 pharmaciens de France ont pu élire par Internet leurs Conseils Ordinaux
  • 2008 : Pour le compte du Ministère du Travail, première élection par Internet pour les Prud’homales à Paris pour 1,4 millions de salariés et d’employeurs
  • 2008 : Pour le compte du Ministère de la Santé, les 500 000 infirmier(e)s de France ont pu élire par Internet leurs Conseils Départementaux, Régionaux et National
  • 2010 : Sous la tutelle du Ministère de la Culture, première élection ordinale par Internet pour les 70.000 architectes de France
  • 2011 : 11ème anniversaire du lancement du partenariat avec le Barreau de Paris, avec passage à un scrutin 100% internet
  • 2012 : Lancement du nouveau module de vote hybride Smart Paper Vote®
  • 2013 : Election Central® permet le dépouillement de plus de 1.500 scrutins simultanés pour 120.000 électeurs et 16.700 candidats en deux heures
  • 2014 : Développement de la Version 3 d’Election Central®
  • 2015 : Lancement de V² SECURE®, première mondiale offrant la Vérifiabilité au vote par internet

NOS SERVICES : Conseil, assistance et support technique au service d’un scrutin réussi

De l’inscription des électeurs et candidats au résultat final, Election-Europe respecte les principes édictés dans notre Constitution garantissant le secret du vote – anonymat et confidentialité -, la sincérité du scrutin, l’accessibilité à tous les électeurs.

Election-Europe® propose également en première mondiale la vérifiabilité du bulletin de vote internet par l’électeur lui-même, V² SECURE®, une innovation très attendue pour les grandes élections politiques.

Nos départements Conseil Juridique et Assistance Technique ainsi que nos Chefs de Projet vous appuient dans toutes les phases de votre projet.

Le support technique basé en France est organisé en trois niveaux et assure une réponse rapide aux demandes.

L’étendue des services mis en œuvre assure le meilleur niveau de participation possible pour une forte légitimité. A votre écoute, nous faisons tout pour que votre scrutin soit un succès.

ELECTION CENTRAL® : UNE SOLUTION DE VOTE CERTIFIÉE

Le progiciel Election Central® a été certifié à de multiples reprises :

  • Progiciel Election Central® certifié conforme à la recommandation CNIL n° 2010-371 du 21 octobre 2010 par un expert agrée par la Cour de Cassation et sur la liste CNIL
  • Progiciel Election Central® certifié conforme au Code du Travail et au Droit électoral par un expert agrée par la Cour de Cassation et sur la liste CNIL
  • Progiciel Election Central® certifié conforme au Droit électoral par la Cour de Cassation 1ère chambre civile
  • Fonction de vérifiabilité V² SECURE® brevetée et validée par la CNIL et l’ANSSI
  • Progiciel Election Central® certifié conforme au référentiel de sécurité OWASP Top Ten 2013 et aux exigences du RGS ANSSI avec ses Annexes RGS_B_1, RGS_B_2, RGS_B_3
  • Progiciel Election Central® validé Grade A par QUALYS
  • Hébergement Election Central® certifié par Llyod’s LRQA :
    • ISO 9001 : Gestion des systèmes de qualité.
    • ISO 14001 : Gestion environnementale.
    • ISO 18001 : Gestion de la santé et de la sécurité au travail.
    • ISO 22301 : Management de la Continuité d’activité.
    • ISO 27001 : Gestion de la sécurité de l’information.
    • ISO 50001 : Management de l’énergie.